Stratégie, Gouvernance et organisation

L’organisation générale de la gouvernance de l’Institut Mines-Télécom (IMT) et de l’école est décrite dans le décret IMT du 28 février 2012 modifié, précisée par l’arrêté IMT Mines Alès du 5 décembre 2016 modifié ainsi que par le règlement intérieur de l'IMT et celui de l’école, sur lequel délibère le conseil d’école.

L’IMT dispose d’un conseil d’administration (CA), d’un conseil scientifique, d'un comité social d'administration (CSA), de formations spécialisées, d'une commission administrative paritaire et de commissions consultatives paritaires.

Chaque école dispose, quant à elles, d’un conseil d’école (CE) et de divers comités métiers. L’IMT est actuellement dirigée par une directrice générale, Mme Cécile Dubarry, nommée par décret après avec du CA. Chaque école dispose d’un directeur/directrice, nommé(e) par arrêté du ministre de l’industrie et du numérique, après avis du CE de l’école et du CA. Le directeur/la directrice de l’école est placé(e) sous l’autorité du directeur/d'une directrice général(e) de l’IMT.

En complément des instances centrales de l’IMT qui traitent, pour l’essentiel, des sujets communs aux différentes écoles de l’institut, IMT Mines Alès dispose de ses proposes instances de gouvernance et de concertation, qui fonctionnent en cohérence et subsidiarité avec les instances centrales, dans une logique de forte autonomie des écoles.

La représentation des personnels enseignants, administratifs et techniques, des élèves, des entreprises et du monde professionnel est assurée dans les instances de gouvernance de l’IMT et de l’école. Le statut de « grand établissement » de l’IMT est un élément facilitateur à cet égard.

Le conseil d’administration (CA) de l’IMT fixe les orientations générales des activités et de la gestion de l’IMT. 

Le conseil scientifique conseille l’institut sur sa stratégie de recherche et d’innovation et évalue ses orientations scientifiques.

Le comité social d'administration (CSA) de l'IMT traite des problèmes transverses concernant l'organisation des services, le fonctionnement et les ressources humaines. Il est consulté notamment sur les projets de texte règlementaire relatif au fonctionnement et à l'organisation des services, sur les projets de lignes directrices de gestion, les orientations générales, les statuts particuliers, ... et toutes questions générales.

Les formations spécialisées de l'IMT exercent notamment leurs attributions à l'égard du personnel du ou des services de leur champ de compétence. Elles sont consultées sur la teneur de tous documents se rattachant à leur mission (en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail...).

La Commission Administrative Paritaire (CAP) de l’IMT traite des questions individuelles concernant la carrière, les sanctions disciplinaires et certains droits de statuts particuliers de l’IMT. Elle intervient notamment sur les recrutements, licenciements, refus de titularisation, congés et formations, télétravail ou litiges liés aux conditions d’exercice.

Les Commissions Consultatives Paritaires (CCP) de l’IMT traitent de questions individuelles concernant les agents contractuels de l’IMT. Elle est consultée notamment sur les licenciements, sanctions disciplinaires, refus de renouvellement, demandes de congés ou de formation, télétravail, temps partiel et litiges liés aux conditions d’emploi. 

Le Conseil l’école (CE) d’IMT Mines Alès « délibère sur les affaires propres à l’école ». Il fixe les orientations générales des activités et de la gestion de l’école. Il se réunit au moins deux fois par an. Son président est M. Thierry TROUVE, directeur général de GRT Gaz, nommé par le ministre de l’industrie et du numérique. La composition du conseil d’école est fixée par le décret IMT et précisée par l’arrêté IMT Mines Alès.

Dans le cadre de la stratégie d'ensemble, ce conseil délibère notamment sur :

• La stratégie de l’école, et notamment les orientations de l’école en matière de pédagogie, de formation initiale et continue, de recherche et de partenariat ;
• Le budget propre de l’école dans la limite des ressources propres à celle-ci et des ressources de l’institut qui lui ont été affectées ;
• Les créations, modifications majeures et suppressions d’enseignements et de cursus ;
• Les programmes de recherche ;
• Le règlement intérieur de l’école ;
• Le règlement de scolarité de chaque formation qui détermine notamment les conditions que doivent remplir les usagers pour la poursuite de leurs études et l'obtention des certificats ou des diplômes ;
• Les actions de l’école en matière internationale et de partenariats ;
• Le rapport annuel du directeur/directrice de l'école;
• La fixation des frais de scolarité et autres contributions des usagers et des personnels de l'école ;
• Le volet propre à l’école du schéma directeur pluriannuel en matière de politique du handicap de l’Institut. 

Le Comité de l'Enseignement rend un avis sur les orientations et l’organisation générale des formations et spécialement sur le règlement de scolarité. Il est réuni à l'initiative du directeur/ de la directrice au moins une fois par semestre de scolarité des élèves et au moins deux fois par an.

Le Comité de la Recherche rend un avis sur les orientations et l’organisation générale des activités de recherche de l’école et sur le programme de formation aux diplômes nationaux de troisième cycle. Il se réunit au moins une fois par an.

Le Comité du Développement économique est chargé d’examiner la stratégie de l’école et le bilan des actions menées en matière de développement économique afin de donner encore plus de pertinence, de cohérence et surtout de visibilité aux actions de développement économique.

Le Conseil de Perfectionnement du Centre de Formation d’Apprentis (CFA) d’IMT Mines Alès est constitué conformément aux articles L.6231-3 et R.6231-5 du code du travail. Ce CFA est à ce jour le support des formations d’ingénieurs par apprentissage d’IMT Mines Alès.
Il examine et débat des questions relatives à l'organisation et au fonctionnement du CFA.

Le Conseil de Discipline des élèves est une formation du Comité de l'enseignement. Il se réunit dans le(s) cas où une sanction disciplinaire est envisagée à l'égard de l'usager ayant enfreint notamment les dispositions du règlement intérieur de l'école et/ou le règlement intérieur de l'IMT.

La Commission de qualification pour promotion et changement d'appellation (COQUAPROCHA) examine et donne un avis sur l'attribution des appellations des enseignants chercheurs.

Le Comité des marchés publics a pour rôle de valider ou invalider le choix proposé par les services concernés au terme de l'analyse administrative et technique des offres. 

Le Comité social d'administration spécial (CSAs) est une instance de dialogue social créée au sein des écoles par décision de la DG IMT.

La Formation spécialisée du Comité social d'administration est spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail d'IMT Mines Alès instituée au sein du CSAs.

Le Comité exécutif (COMEX) a pour missions d'assister la directrice/ le directeur dans la conduite de l'établissement et d'assurer la cohérence de l'action des différentes directions de l'école. Il se réunit chaque semaine à l'initiative de la directrice/ du directeur.

L’IMT est dirigé par une Directrice Générale, Mme Cécile Dubarry, qui s’appuie sur les services de la direction générale (DG), un comité de direction et un collège des directeurs et directrices

La Direction Générale de l’IMT incarne le pilotage stratégique de l’établissement à l’échelle nationale. Placée sous l’autorité de la directrice générale, elle joue un rôle central dans l’élaboration, la coordination et la mise en œuvre de la stratégie. Elle assure la cohérence de l’action des écoles avec les orientations définies par la tutelle et le conseil d’administration.

Le comité de direction de la direction générale (codir) accompagne la directrice générale, Cécile Dubarry, dans la conduite stratégique de l’Institut Mines-Télécom. Il prépare les travaux du collège des directeurs et directrices, et joue un rôle clé dans la mise en œuvre des grandes orientations de l’établissement, en articulant les priorités fixées par la tutelle avec les dynamiques portées par les écoles.
Composé d’une équipe resserrée et experte, le codir incarne le pilotage stratégique et opérationnel de l’IMT. Aux côtés de la directrice générale, il rassemble :

• Vincent Charvillat – directeur général adjoint
• Samir Ould Ali – secrétaire général
• Frédérique Vincent – directrice déléguée à l’enseignement et de l’international
• Laurence Le Coq – directrice déléguée à la recherche et à l’innovation
• Deux invités permanents participent également aux travaux du comité :
• Sylvain Klein – délégué au suivi de la stratégie et à l’évaluation de la performance
• Isabelle Lautraite – directrice de la communication

Le collège des directeurs et directrices
Pour l’élaboration de la stratégie d’ensemble de l’Institut Mines-Télécom et la coordination de sa mise en œuvre, la directrice générale est assistée d’un collège des directeurs et directrices des écoles, qu’elle préside. Sont invités à participer à ces réunions, le directeur d’EURECOM, le directeur de l’InSIC, et les membres du comité de direction de la direction générale, la directrice de la communication de l’IMT et le délégué au suivi de la stratégie qui en assure le secrétariat. 

Le directrice de l'école est Assia Tria, placé sous l’autorité de la directrice générale de l’IMT.

Dans une logique de subsidiarité et d’autonomie de l’école au sein de l’IMT, le directeur/ la directrice dispose de responsabilités élargies dans la direction et la gestion de l’école, définies à l’article 27 du décret IMT : représentation de l’école, rôle ordonnateur secondaire des recettes et dépenses, préparation des dossiers soumis au CE, participation aux réunions du CA de l’IMT, préparation du budget, autorité sur le personnel de l’école, préparation du règlement intérieur de l’école, maintien de l’ordre et de la discipline, préparation des règlements de scolarité, mise en œuvre de la stratégie, présidence des comités (comité de l’enseignement, comité de la recherche, comité du développement économique) et du comité social d'administration spécial, organisation des relations extérieures et internationales, mise en œuvre des partenariats, conclusion de certains contrats. Le directeur/ La directrice peut déléguer sa signature à ses collaborateurs dans le cadre de ses pouvoirs propres. peut déléguer sa signature à ses collaborateurs dans le cadre de ses pouvoirs propres.

Le comité exécutif (COMEX) dans son ensemble est au service de la raison d’être de l’école. Chacun des membres du COMEX a sa propre raison d’être qui sert une partie de celle de l’école. A côté du directeur/ de la directrice de l’école, les membres du COMEX sont les suivants (leur raison d’être est précisée) :

• Directeur adjoint de l’école (DA) : M. Sébastien Martinez
• Directrice des Formations (DF) : Mme Claire Lecocq : « Donner à nos élèves les meilleures chances de s’accomplir professionnellement pour être des acteurs responsables du développement de la Nation en préservant les richesses de la Planète »
• Directeur du développement économique (DDE) : M. Jean Paradis: « Développer des liens avec les acteurs économiques au service de la formation des élèves, de la création et du développement des entreprises, du rayonnement de l’école et de l’accroissement de ses ressources. »
• Directeur de la recherche et du doctorat (DRDV) : M. Stéphane Lecoeuche : « Relever les grands défis des transitions par la science et la technologie, assurer un haut degré d’expertise au service de la formation d’ingénieurs et la formation doctorale tout en stimulant l’innovation et la créativité au bénéfice des entreprises et de la société » 
• Directrice de centre de recherche et d’enseignement C2MA : Mme Anne Bergeret : « Développer l’excellence et le rayonnement de l’école dans le champ des matériaux et du génie civil, coordonner la réalisation des actions de recherche et de formation doctorale dans ce champ scientifique en cohérence avec les processus de formation et de développement économique. »
• Directeur de centre de recherche et d’enseignement CREER : M. Laurent Aprin : « Développer l’excellence et le rayonnement de l’école dans le champ de l'environnement et des risques, coordonner la réalisation des actions de recherche et de formation doctorale dans ce champ scientifique en cohérence avec les processus de formation et de développement économique. »
• Directeur de centre de recherche et d’enseignement CERIS : M. Jacky Montmain : « Développer l’excellence et le rayonnement de l’école dans le champ de l'intelligence artificielle, informatique et industrie du futur, coordonner la réalisation des actions de recherche et de formation doctorale dans ce champ scientifique en cohérence avec les processus de formation et de développement économique. »
• Directrice de l’action internationale (DAI) par intérim : Mme Assia Tria : « Au service de tous les processus, acquérir l’expertise du milieu de l’enseignement supérieur et de la recherche à l’international dans le but d’élargir au monde les chances d’accomplissement professionnel des élèves.» 
• Directrice de la communication (DIRCOM) : Mme Laurence Robert : « Faire savoir que, à travers tous ses processus, IMT Mines Alès donne à ses élèves les meilleures chances de s’accomplir professionnellement pour être des acteurs responsables du développement de la Nation en préservant les richesses de la Planète. »
• Secrétaire général (SG) : M. Jean-Louis CHAUPIN : « Être en permanence au service des processus pour répondre à leurs besoins exprimés et latents et permettre à l’école de fonctionner de manière satisfaisante et durable. »

• Directrice des Relations Humaines (DRH) : Mme Géraldine BRUNEL : « Des relations humaines engagées pour créer un cadre de travail inspirant et moteur de notre excellence. »

• Responsable de l'impact territorial : Mme Ambre GHALI :  « Veiller à renforcer l’impact territorial de l’école en tissant des liens durables avec nos partenaires et en œuvrant à son rayonnement et à son développement au service des territoires et de leurs acteurs. »

IMT Mines Alès a obtenu en décembre 2016, suite à un audit mené par Afnor Certification, la certification ISO 9001:2015, il s’agit de la première certification attribuée à une école de l’IMT. Cette certification témoigne de l’engagement de tous les personnels de l’école pour une gestion moderne et efficace. 

La mise en place d'un système de management par la qualité implique des exigences et des recommandations qui ont été autant d’occasions pour l’école de questionner l'ensemble de ses pratiques et de ses procédures pour les mettre au plein service de sa stratégie, avec un pilotage permanent des objectifs. 

Outre la reconnaissance obtenue grâce à la certification, la démarche qualité de l’école, a permis de remplir de multiples objectifs :

• Le décloisonnement des différents services, les processus ne sont pas calqués sur l’organisation des services, mais sur les activités, ce qui favorise l’harmonisation des pratiques, la mutualisation des moyens techniques et la génération d’économies ;
• Une écoute et une évaluation de la satisfaction de nos clients et partenaires permanentes, qui permettent de confirmer que nous leur apportons bien des réponses adaptées à leurs besoins ;
• Une meilleure réponse aux attentes de nos évaluateurs notamment la CTI et le HCERES, de par les aspects structurants de la démarche ;
• Des échanges entre services plus riches notamment grâce au réseau des auditeurs internes qui évalue la conformité du système mais favorise également la communication entre les services. Cette transparence et ce travail d’équipe participent à renforcer la culture commune ;
• Une dynamique d’amélioration continue qui permet de maîtriser et de perfectionner en permanence nos actions pour en améliorer l’efficience et atteindre nos objectifs de croissance dans un contexte budgétaire contraint.

La qualité est donc aujourd’hui pour l’école un outil de travail quotidien simple, au plus près de nos pratiques, porteur de sens, au service de la stratégie de l’école et permettant de fluidifier notre fonctionnement interne. IMT Mines Alès confirme ainsi son dynamisme et son engagement auprès de ses clients, notamment les étudiants et les entreprises.

La démarche qualité couvre l’ensemble des activités de l’école. Le système de management de la qualité est organisé en processus, regroupés dans 5 macro-processus (ou « domaines »), qui donnent une vision synthétique du système :

• pilotage de l’école
• formation
• recherche et doctorat
• développement économique
• ressources

Les raisons d’être de ces domaines ont été présentées plus haut.

Les pilotes de processus ont la responsabilité de veiller à la maitrise et à l'efficacité des processus. Ils jouent le rôle d'animateurs, chargés de faciliter le travail des acteurs du processus, de favoriser les synergies, d'initier les actions d'amélioration et de suivre leur efficacité pour atteindre les objectifs fixés et assurer l'amélioration continue du processus. Ils sont assistés de correspondants qualité.

Une revue de direction a lieu au moins une fois par an, et consiste à revoir le système de management afin de s'assurer qu'il demeure pertinent, adéquat et efficace. Le pilote réunit au préalable les acteurs du processus lors de la revue afin d'analyser les données, notamment les indicateurs de performance.

Télécharger le manuel qualité

Pour mener à bien ses missions, l’école peut s’appuyer sur plusieurs structures :

• le CFA Mines Alès ;
• le CFA FormaSup
• la fondation Mines-Alès, hébergée par la fondation Mines-Télécom ;
• l’association ARMINES de recherche partenariale, partenaire des différentes écoles des mines ; 
• l’Institut Carnot M.I.N.E.S, en partenariat avec les autres écoles des mines, l’école Polytechnique et ARMINES ;
• l’incubateur technologique de l’école ;
• les services de la DG de l’IMT ;
• plusieurs plateformes technologiques, portées en propre ou en partenariat, au service des différentes missions de l’école.